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Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.)

 

1. L'entrée et la sortie 8. Restauration
2. Les heures de cours 9. Les cours d'éducation physique
3. Etudes 10. Relations entre l'école et les parents
4. Cartes de sortie et licenciements 11. Répartitions des périodes et bulletins
5. Absences 12. Photos : droit à l'image
6. Arrivées tardives 13. Retenues
7. Autorisation de sortir de la classe 14. Mises au point d'ordre disciplinaire
  15. Atteinte à la réputation d'autrui

entreesortie

1. L'entrée et la sortie : 

se font par la rue de la Science. Le volet est ouvert :

⦿ le matin: de 7h45 à 8h10 (Entre 7h et 7h45, l’entrée s’effectue par la rue Tumelaire).

⦿ reprise après les temps de midi : A 13h30 (ouverture du volet) pour les, 5ème et 6ème années

⦿ pour les sorties : à 11h50 (le mercredi), à 12h40 (3ème, 4ème, 5ème, 6ème), à 14h20, à 15h10 et à 16h05.

A tout autre moment, l'entrée et la sortie se font par la rue Tumelaire.

• Lorsqu’un élève ne commence pas à 8h10 et qu’il arrive à l’école après cette heure, il se rend directement à l’étude. Durant la 1ère heure, possibilité est laissée à ces élèves de prendre le petit déjeuner proposé par l’école et d’accéder au restaurant scolaire. Chaque élève fréquentant l’espace petit-déjeuner respectera le calme de ce lieu de vie et débarrassera son plateau. Dans le cas où ces conditions ne sont pas respectées, l’élève contrevenant se verra interdire ponctuellement ou définitivement l’accès à cet espace.

• Du moment où les élèves ne sont plus sous la surveillance de leurs parents, ils viennent et repartent directement et ne trainent pas sur le chemin ou autour de l’école. Sur le chemin de l’école le règlement reste totalement d’application (à l’exception du couvre-chef) et l’élève doit y garder une tenue irréprochable.

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2. Les heures de cours :


1e heure : de 08 h 10 à 09 h00    6e heure : de 13 h 40 à 14 h 30
2e heure : de 09 h 00 à 09 h 50    7e heure : de 14 h 30 à 15 h 20
3e heure : de 09 h 50 à 10 h 40    8e heure : de 15 h 20 à
16 h 05
4e heure : de 11 h 00 à 11 h 50    9e heure : de 16 h 05 à 16 h 55
5e heure : de 11 h 50 à 12 h 40  

A 8h10, 11h, ou 13h40, les élèves de 1è, 2è, 3è, 4è et 5è se mettent en rang dans la cour face au N° du local renseigné dans leur horaire et attendent leur professeur. Toutefois les élèves de 6è se rendent en classe directement après chaque récréation une fois que la sonnerie a retenti. Avant cette sonnerie, l’accès aux couloirs et classes est interdit aux élèves.  


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3. Etudes :


- étude du matin : de 7 h 30 à 8 h 00
- étude du soir : jusqu'à 16 h 55
- garderie payante dans les locaux du primaire de 17 h 00 à 18 h 30
Remarque : Un élève inscrit à l'étude du matin et/ou du soir ou à la garderie est tenu d'y être présent; ses absences doivent être justifiées.


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4. Carte de sortie et licenciement :


a) Horaire normal

Les élèves arrivent et quittent l’école selon leur horaire indiqué sur la carte de sortie. Si celle-ci n’est pas en leur possession, l’élève reste jusque 16h05.

Les parents qui souhaitent que leur enfant soit présent à l’école avant ou après cet horaire doivent le signaler, l’élève se rend alors à l’étude où sa présence sera vérifiée.

b) Pause de midi

Pour les élèves de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème :

Les parents peuvent demander pour leur enfant l’autorisation de dîner au domicile (si les parents viennent rechercher leur enfant à l’école).Pour les élèves de 5ème et 6ème :

A partir de la cinquième année, A partir de la cinquième année, pour l’obtention d’une carte de sortie, l’élève devra remettre sous enveloppe, à son éducateur, la demande d’autorisation motivée. Si l’élève est autorisé à quitter l’école, il est alors pendant cette période sous l’entière responsabilité de ses parents ou de la personne investie de l’autorité parentale. Aucun retard ne sera admis après le temps de midi. L’indiscipline ou les manquements au R.O.I. peuvent entraîner la suppression immédiate de la carte de sortie. Cette sortie de midi n’est en rien un droit.

En aucun cas, il ne sera admis d’arrivée tardive après la pause de midi. Dans cette situation, l’autorisation de sortie est alors immédiatement supprimée. Attention ! La sortie se fait alors par la rotonde de 12h40 à 12h50 et le retour uniquement à 13h30 par le volet pour les élèves de 5è et 6è ayant une autorisation de sortie. Le passage par la loge n’est pas autorisé. (Les élèves ne peuvent en aucun cas faire entrer de la nourriture, sandwiches ou autres destinés à d’autres élèves (ceux qui sortent mangent à l’extérieur).

c) Licenciements

Si les parents donnent leur accord de principe en début d'année,

En cas d'absence d'un professeur le jour même :
- les élèves de 1ère ne sont jamais licenciés
- les élèves de 2ème ne sont jamais licenciés avant 15 h 20
- les élèves de 3ème ne sont jamais licenciés avant 14 h 30
- les élèves de 4ème ne sont jamais licenciés avant 13 h 40
- les élèves de 5ème et 6ème peuvent obtenir un licenciement à partir de 11 h 50 pour autant que les parents en aient donné l'autorisation préalable en début d'année scolaire.

- Tout élève licencié rentre directement chez lui.
- Les élèves ne peuvent être licenciés qu'à partir de 11 h 50 le mercredi
- En cas d'absence prévue d'un professeur les élèves peuvent commencer plus tard

En cas d'absence prévue d'un ou de plusieurs professeurs :
Après signature par les parents de la carte de licenciement, les élèves peuvent être licenciés. En cas de non accord des parents ou d'absence de signature, les élèves resteront à l'étude selon l'horaire normal.

Tout manquement au R.O.I. de l'A. R. Vauban peut entraîner la suspension ou même la suppression de ces cartes.


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5. Absences :


a) Précisions des articles 23 et 24 du R.O.I. de la Communauté française :

Les absences sont comptabilisées en demi-jours. L'absence à une période de cours entraîne un demi-jour d'absence. Les absences des cours pour maladie à l'école (retour à la maison ou à l'infirmerie) seront comptabilisées de la même façon et devront être motivées.
Le nombre de demi-jours d'absence pouvant être motivé par les parents ou l'élève majeur est limité à huit.

b) En cas d'absence :

- Si l'absence ne dépasse pas 3 jours, remettre le justificatif d'absence (mot ou certificat médical) le jour de la reprise des cours à l'éducateur (trice) du niveau.
- Si l'absence dépasse 3 jours, la personne responsable de l'élève doit venir le déposer à l'école.
- En cas d'absence non justifiée, les parents sont avertis chaque fin de semaine par courrier.
- En cas de maladie lors d'une évaluation certificative l'élève doit être couvert par un document officiel (certificat médical, attestations diverses).

Remarque : Toute absence pour maladie de plus de deux jours doit être couverte obligatoirement par un certificat médical.

Si la maladie de l'enfant est contagieuse, il faut en informer l'école immédiatement (071/32.07.02).


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6. Arrivées tardives :


a) Les retards doivent être motivés dès le lendemain par les parents :

Le nombre d'arrivées tardives pouvant être motivées par les parents ou l'élève majeur(e) est limité à huit. Si le phénomène est récurent, ce retard sera considéré comme injustifié ; seul Monsieur le Préfet pourra accorder une dérogation à titre exceptionnel.

b) Arrivée tardive pendant la journée :

- L'élève doit justifier son arrivée tardive par un laissez-passer qui lui sera remis par le membre de la communauté éducative qui l'a retenu (Monsieur le Préfet, Madame le Proviseur, professeur, éducateur/trice,...) ; dans le cas d'une arrivée tardive non justifiée, le professeur la signale dans le cahier d'avis de l'élève.
- Après 8 h 20, les élèves se rendent directement à l'étude pour signaler leur retard (sauf cas exceptionnel, grève, interrogation,...)

Tout retard non motivé sera sanctionné, à raison d’une retenue par tranche de 3 retards (et/ou d’une suppression de la carte de sortie ou de licenciement). Si un élève arrive en retard de manière injustifiée à un cours alors qu’une évaluation programmée ou non est en cours, il présentera l’évaluation avant d’aller à l’étude. Cependant, lorsque le professeur reprendra les feuilles, ce retardataire ne bénéficiera pas de temps additionnel pour cette évaluation. Si l’élève se présente (toujours sans justification légale) à la fin de l’évaluation, le professeur considèrera cette arrivée tardive injustifiée comme un refus de présenter cette évaluation et la notation sera alors assortie d’un zéro. Le retard ou l’absence à une activité prévue ne dispense pas l’élève du payement des frais liés à celle-ci.


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7. Autorisation de sortir de la classe, de l'étude ou d'un local attribué :


Le cours a priorité absolue sur toute autre activité.

Seuls les élèves munis du "badge professeur / éducateur" sont autorisés à se déplacer dans les couloirs de l'établissement pendant les heures de cours.
Les élèves de 5ème et de 6ème disposent d'un local dont ils sont responsables (ordre, discipline, propreté). Le non respect des consignes entraînera la fermeture de ce local et les élèves passeront les heures d'étude et les récréations avec leurs condisciples des 1ère, 2ème, 3ème et 4ème années. Une caution est demandée afin d’utiliser celui-ci. Elle est rendue fin d’année si aucune dégradation n’y a été commise et que l’ordre et la propreté y ont régné.

Remarque : Sauf autorisation spéciale, le couloir administratif est interdit à tous les élèves.

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8. Restauration :

-          L'Athénée dispose d'un restaurant self-service. Des repas variés et équilibrés y sont servis les lundi, mardi, jeudi et vendredi, de 12h35 à 13h10 (1e et 2e année) et de 13h10 à 13h40 (3e, 4e, 5e et 6e année).

-          Des sandwiches peuvent être commandés tous les jours au bureau 4 (fenêtre côté cour) pendant la récréation du matin. Ils sont disponibles au réfectoire le temps de midi.

-          Les élèves de 5e et de 6e sont autorisés à pique-niquer dans leur local pour peu que la propreté et la salubrité y soient préservées. En cas contraire, le local serait alors fermé durant un laps de temps déterminé.

-          Il est interdit aux élèves de faire entrer de la nourriture au sein de l’établissement pour d’autres élèves.

-          Le matin un service de petit déjeuner est proposé aux élèves de 7h40 à 9h00.

 

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9. A propos du cours d'éducation physique :


Participation au cours :


Le cours d'éducation physique est obligatoire. Il fait partie de la formation commune. Tous les élèves doivent donc participer aux différentes activités enseignées.

Pour des raisons de santé, un élève peut être dans l'impossibilité de pratiquer certaines activités physiques.
Trois cas peuvent alors se présenter :

   1- la dispense est passagère et limitée à un jour : une demande datée expliquant clairement les raisons de l'indisponibilité sera rédigée par les parents dans le carnet d'avis et présentée au professeur d'éducation physique au début de la leçon. Cette demande ne peut dépasser une seule leçon et est exceptionnelle.

   2- la dispense est de plusieurs jours ou semaines : seul un certificat médical motivé sera pris en considération. Il mentionnera la durée ainsi que les raisons de l'indisponibilité et sera remis au professeur d'éducation physique dès la première leçon. Le certificat médical est également obligatoire pour être dispensé du cours de natation.

Dans ces deux premiers cas, l'élève sera obligé d'être présent au cours, de participer aux activités compatibles avec son handicap ou d'aider - autant que possible - ses camarades lors de l'exécution de certains exercices. S'il ne peut être présent sur les lieux de l'activité, il reste à l'établissement, à l'étude organisée, sous la surveillance d'un éducateur (y compris les élèves des 5ème et 6ème années). L'élève sera soumis à des tâches qui donneront lieu à une évaluation. S'il ne se présente pas à l'étude, il sera considéré comme absent, ce qui implique : 1/2 jour d'absence injustifiée, brossage du cours et un zéro à l'évaluation.

   3- l'élève est dispensé pour l'ensemble de l'année scolaire : il reste à l'étude organisée sous la surveillance d'un éducateur. Tout élève ne se soumettant pas à cette obligation sera renseigné absent par l'éducateur pour le degré inférieur et présence obligatoire aux cours pour le degré supérieur.

Dans tous les cas, aucun licenciement ne sera autorisé sans l'accord préalable du professeur d'éducation physique et de la direction.

a) Tenue et équipement :

L'équipement nécessaire est le suivant :
♦    Cours de gymnastique : T-shirt de l'école, short (collant pour les filles), chaussettes de sport, le training étant interdit ;
♦    Extérieur : idem ou training, chaussures de sport ;
♦    Cours de natation : maillot et bonnet de bain obligatoires (ni short, ni bermuda) ;
♦    Les cheveux longs seront noués et tous les bijoux seront enlevés.

Remarques :
La tenue ne doit pas être celle que l'élève porte sur lui pour sa journée de cours, idem pour les baskets.
Nous rappelons les principes d'hygiène de base : se laver et changer de linge de corps tous les jours.
Le GSM et le MP3 sont interdits au cours d'éducation physique.

b) Sanctions :

• Pas de tenue au cours de la même période :
   ♦ 1ère fois = avertissement et travail à la leçon
   ♦ 2ème fois = note au C.A., travail et -3 points au bulletin
   ♦ 3ème fois = note au C.A., -50 % de points et 1 heure de retenue
• Tout autre cas sera réglé avec accord de la Direction (Madame La Proviseur et/ou Monsieur Le Préfet)

c) Déplacements :

Il est interdit aux élèves de se rendre et de revenir de la salle de la Garenne, de la piscine ou de la patinoire par leurs propres moyens. Ils se déplacent en rang sous la conduite du professeur d'éducation physique.


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10. Relations entre l'école et les parents :

a) Le cahier d'avis :

Outre le journal de classe, les élèves reçoivent un cahier de communication qui sert à transmettre aux parents toutes les informations concernant la vie à l'école : horaire des cours, excursions, visites et activités diverses, notes des professeurs concernant les cours suivis par l'élève. L'élève doit l'avoir chaque jour avec lui. Nous insistons auprès des parents pour qu'ils contrôlent chaque jour ce cahier et en signent les avis et/ou les notes.

b) Visites et réunions des parents :

Les parents qui le souhaitent peuvent rencontrer Monsieur le Préfet ou Madame le Proviseur (quand il s'agit de discipline ou d'absences)  sur rendez-vous.

Les parents qui désirent avoir un entretien avec un professeur en dehors des réunions des parents prévues, peuvent en faire la demande soit par téléphone à Monsieur le Préfet ou Madame le Proviseur, soit par écrit, par la voie du cahier d'avis de leur enfant.


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11. Répartition des périodes et bulletins :


L'année scolaire comporte :

- 3 périodes d'évaluation
  - 2 périodes d'examens : en décembre et en juin (sauf au premier degré)

a) La cotation :

Chaque période est cotée sur 20.

En 1ère et 2ème : Les examens de décembre et de juin sont cotés sur 20
En 3ème et 4ème : Les examens de décembre sont cotés sur 20. Les examens de juin sont cotés sur 40
En 5ème et 6ème : Les examens de décembre sont cotés sur 30. Les examens de juin sont cotés sur 60.

b) Les bulletins informatisés sont remis aux élèves :

Chaque élève fera signer son bulletin par ses parents et le rentrera dans les délais demandés.

c) Cours à 1 heure / semaine :

Pour l’examen de juin des cours à 1h/semaine: l’élève qui a obtenu des points aux 3 périodes ET à l’examen de décembre sera dispensé de l’examen de juin SI la moyenne de ces 4 cotes atteint 65% avec obligation d'obtenir au moins 12/20 à la troisième période (Si l’examen de décembre n’est pas organisé, pas de dispense possible).


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12. Photos - droit à l'image :


Des photos représentant les activités normales de l'école pourront être publiées dans le journal de l'école, la vidéo de l’école, les documents liés à la publicité de l'établissement, sur son site Internet en vue  d'illustrer les dites activités. 

A défaut d'opposition, les personnes intéressées (parents et élèves) y consentent.

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13. Retenues :


Conformément à l’article 35 du R.O.I. de la Communauté française, la retenue disciplinaire a lieu à l’établissement en dehors du cadre de la journée, soit le mercredi après-midi de 13h00 à 15h00, soit fin de journée de 16h05 à 16h55 ou en fonction de l’horaire de l’élève. La retenue peut consister en un travail d’intérêt général lorsque le tort causé par l’élève a engendré des dégradations au sein de l’établissement.


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14. Mises au point et précisions d'ordre disciplinaire :


Les élèves sont tenus...
1. de veiller à être en ordre (cours, journal de classe, préparations faites, travaux signés et rendus dans les temps)
2. de bien se conduire à l'intérieur de l'établissement et sur le chemin de l'école, de même pour toutes activités extérieures, cela sous-entend qu'il est défendu :

- de traîner et de fumer aux abords de l'école (entrée/sortie), d'y apporter des substances illicites ou de l'alcool;
- d'apporter à l'école des objets ou des livres litigieux;
- d'utiliser les GSM ou lecteurs MP3,MP4, fichiers musicaux, etc... dans l'enceinte de l'établissement scolaire;
- de s'adonner à des jeux brutaux ou dangereux;
- de se battre ou d'inciter les autres à se battre;
- de proférer des menaces ou d'exercer une quelconque forme de harcèlement (racket,...);
- de détenir ou de jouer avec des instruments dangereux (armes même factices !, spray, lasers, cutters,...);
- d'utiliser les extincteurs à mauvais escient;
- d'organiser et participer à des jeux d'argent au sein de l'établissement (jeux de cartes, dés,...);
- de jeter dans les couloirs, les escaliers et la cour de récréation, des papiers, de la nourriture ou des canettes. Afin que l'école reste propre, les élèves utiliseront les poubelles prévues à cet effet;
- de détériorer les murs et/ou les bancs avec des graffitis. Tout élève qui détériore sciemment local, banc, matériel scolaire, etc est passible de sanctions décidées en conseil de classe et du dédommagement du préjudice causé;
- de détériorer les manuels donnés en prêt par l'école et donc de les recouvrir et les munir d'une étiquette au nom de l'élève, avec mention de la classe;
- de vendre ou de faire du commerve dans l'enceinte et aux abords de l'établissement.

2. de faire constamment preuve d'une bonne éducation vis-à-vis de tous les membres du personnel de l'école et des condisciples, sous-entendu que chacun veillera à rester poli en toute circonstance, en paroles et en gestes; il lui est donc défendu :

- de manger ou de chiquer au cours et à l'étude;
- d'insulter, d'humilier, de faire preuve de cruauté morale;
- de répandre des rumeurs, des insinuations touchant à la vie privée et ce y compris sur Internet (MSN, blogs, GSM, Facebook...).
- Chaque élève veillera à ne pas porter atteinte au bon renom de l'établissement. Il n'est donc pas autorisé à utiliser le nom ou l'image de l'Athénée Vauban (site Internet, forum, blogs,...) sans l'accord écrit de la Direction. Seul le Chef d'établissement ou son délégué peut s'exprimer au nom de son institution.
- de laisser libre cours aux effusions amoureuses (flirts) et ce y compris dans la cour de récréation.

3. La tenue vestimentaire correcte et la propreté sont de rigueur, à savoir une tenue adaptée au cadre scolaire, sous-entendu :

- pas d'insigne et/ou tenue à caractère agressif, raciste, discriminatoire;
- pas de piercing, pas de bas du dos ou nombril exhibés, pas de tatouage apparent;
- pas de coiffure excentrique, indécente (les cheveux seront soignés), pas de maquillage extravagant, indécent;
- pas de boucle d'oreille pour les garçons;
- le training est interdit : dans un souci d'éducation qui est le nôtre, il nous semble bon de rappeler que le training est un vêtement destiné à la pratique sportive et n'est en aucun cas une tenue de ville;
- le port du couvre-chef, de tout signe ostensible d'appartenance politique ou religieuse est interdit;
- pas de pantalon troué, de mini-jupe ni de short, ainsi que de décolleté plongeant.

L’Athénée Royal VAUBAN est une institution d’éducation respectable. Nous exigeons donc une tenue correcte, sobre et conforme à ce lieu d’apprentissage. Les excentricités ou tenues inadéquates resteront à la maison. Si un élève se présente avec une tenue ne respectant pas ce règlement, il est envoyé à l’étude (à l’exception des évaluations que l’élève devra néanmoins aller présenter). Les parents s’engagent alors à apporter dans les plus brefs délais une tenue acceptable et conforme aux règles régissant notre école afin que leur enfant puisse reprendre au plus vite les cours conformément à l’obligation scolaire.4. Tout déclenchement volontaire et sans objet de l'alarme sera sanctionné d'un renvoi immédiat.

Tout déclenchement volontaire et sans objet de l'alarme sera sanctionné d'un renvoi  immédiat. 

5. Tout acte ou comportement répréhensible pourra être sanctionné selon l'échelle des sanctions suivantes :

  •  rappel à l'ordre, punitions écrites, travail réflexif sur son comportement ;

     •  suppression de carte de sortie et/ou de licenciement, suppression du local pour le degré supérieur ;

  •  heures de retenue, sanctions réparatrices ou d'utilité collective (en lien avec l'acte) ;

  •  exclusion temporaire d'un cours ou de tous les cours ;

  •  exclusion définitive.

En cas de suspicion de vol  (ou autres) durant l’année scolaire, la personne responsable de l’élève suspecté ou l’élève majeur lui-même permet que soit présenté spontanément, par ce dernier, le contenu de ses effets personnels (cartable, poches …). En cas de refus de cette procédure, le parent ou l’élève majeur adresse à l’école un écrit et est informé, par le présent règlement, que la police est alors automatiquement appelée.

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15. Atteinte à la réputation d'autrui :



Les élèves ont le droit d’exprimer leurs opinions à la seule condition de respecter les droits de l’homme, la réputation d’autrui, l’ordre et la moralité publique. En particulier, toute atteinte à la réputation de l’établissement, d’un membre du personnel ou d’un autre élève de l’école, sous quelque forme que ce soit par l’intermédiaire d’écrits, de photos, d’images ou propos dénigrants, diffamatoires, injurieux, … d’un site Internet quelconque ou tout autre moyen de communication (blog, GSM, réseaux sociaux,…), l’incitation à toute forme de haine, racisme, discrimination,… sera susceptible d’une sanction disciplinaire ou d’une exclusion définitive, sans préjudice d’autres recours éventuels. La responsabilité des faits incombe à l’élève s’il est majeur, à ses parents s’il est mineur. Pour les mineurs, il est rappelé aux parents que l’ouverture d’un blog, la participation à un réseau social est strictement soumise à l’autorisation parentale et son utilisation relève de leur entière responsabilité.

Le ROI reste d’application durant les activités extérieures à l’établissement (excursions, pièces de théâtre, voyage, visites, représentations, etc…) organisées dans le cadre des programmes d’études. Il rappelle aussi  qu’il est strictement interdit , par l’intermédiaire d’un écrit , mais aussi d’un site Internet quelconque ou de tout autre moyen de communication ( blog , GSM , réseaux sociaux , …) :- de porter atteinte à l'ordre public, aux bonnes moeurs, à la dignité des personnes ou à la sensibilité des élèves :


 - de porter atteinte  à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à la dignité des personnes ou à la sensibilité des élèves

-  de porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation , à la vie privée et à l’image de tiers , entre autres , au moyen de propos injurieux ou diffamatoires ou d’images dénigrantes

-  de porter atteinte  aux droits de propriété intellectuelle, aux droits d’auteur de quelque personne que ce soit (ex: interdiction de copie ou de téléchargement d’œuvre protégée)

-  d’utiliser des informations, données, fichiers, films, photographies, logiciels  ou bases de données, propriétés d’autrui et qui ne sont pas libres de droit, sans l’autorisation préalable de l’auteur ou sans en        mentionner la source (l’auteur)

- d’inciter à toute forme de haine, de violence, de racisme …

- d’inciter à la discrimination d’une personne ou d’un groupe de personnes

- de diffuser des informations qui peuvent ternir la réputation de l’école ou être contraires à la morale et aux lois en vigueur 

- de diffuser des informations fausses ou dangereuses pour autrui

- d’inclure sur son site, blog, profil, compte et réseau social, des adresses renvoyant vers des sites extérieurs qui sont contraires aux lois et règlements ou qui portent atteinte aux droits des tiers

- de s’adonner au piratage informatique

- d’insulter des membres du personnel de l’école ou d’autres étudiants sur son blog, site ou sur un réseau social ou de participer à toute forme de harcèlement (par voies directes, indirectes ou informatiques)

L’article 448 du Code pénal réprimant l’injure est d’application, même sur Internet. Dans ces derniers cas, l’écartement et l’exclusion définitive peut immédiatement être prononcée.

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